Jean-Pierre Decombas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Decombas (Jean-Pierre)
vice-président du conseil général du Puy-de-Dôme
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000023677662
(source JORF)
nomination
08 Mars 2011
08/03/2011
De:
Jean-Pierre DECOMBAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
SASR1030559A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Decombas (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Decombas (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Puy-de-Dôme
Suppléant
Remplace:
M. Boche (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320
(source JORF)
nomination
11 Juin 1998
11/06/1998