Jean-Pierre Decombas


De: Decombas (Jean-Pierre)
vice-président du conseil général du Puy-de-Dôme
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000023677662(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Jean-Pierre DECOMBAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
SASR1030559A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Decombas (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Decombas (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Puy-de-Dôme
Suppléant
Remplace:M. Boche (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.